Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PISTES DE VIE, POUR ENCOURAGER L'ESTIME DE SOI ET LE RESPECT DE L'AUTRE
Fédération Nationale COUPLES ET FAMILLES association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3313981
Date de dépôt :
22/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2014
PISTES DE VIE, POUR ENCOURAGER L\'ESTIME DE SOI ET LE RESPECT DE L\'AUTRE de Fédération Nationale COUPLES ET FAMILLES

Présentation de la marque PISTES DE VIE, POUR ENCOURAGER L'ESTIME DE SOI ET LE RESPECT DE L'AUTRE

Déposée le 22 septembre 2004 par l'association loi 1901 Fédération Nationale COUPLES ET FAMILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PISTES DE VIE, POUR ENCOURAGER L'ESTIME DE SOI ET LE RESPECT DE L'AUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-44 du 29 octobre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Nationale COUPLES ET FAMILLES domicilié(e) 28, place Saint-Georges,75009 PARIS - 75009 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 439 868 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Nationale COUPLES ET FAMILLES domicilié(e) 28, place Saint-Georges,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque PISTES DE VIE, POUR ENCOURAGER L'ESTIME DE SOI ET LE RESPECT DE L'AUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3313981.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PISTES DE VIE, POUR ENCOURAGER L'ESTIME DE SOI ET LE RESPECT DE L'AUTRE est expirée depuis le 22 septembre 2014.

Fédération Nationale COUPLES ET FAMILLES a également déposé les autres marques suivantes : Kamino - Chemin du deuil , (Marque figurative)


Fédération Nationale COUPLES ET FAMILLES association Loi 1901 - 28, place Saint-Georges,75009 PARIS - 75009 - France - SIREN 308439868


Fédération Nationale COUPLES ET FAMILLES - 28, place Saint-Georges,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; logiciels de jeux. Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; mouchoirs de proche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table. Education écoles maternelles ; éducation ; informations en matière d'éducation ; formation pratique ; enseignement ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; publication de livres ; publications de textes ; production de films sur bande vidéo ; rédaction de scénarios ; conseils en matière d'éducation et de formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; service de loisirs ; montage de bandes vidéo ; service de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.